Conditions Générales d’Utilisation du Site

Les présentes Conditions Générales d´Utilisation déterminent les règles d´accès au site henriduparc.com et henriduparc.fr (le "Site") et ses conditions d´utilisation que l’Utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, du seul fait de sa connexion au Site.

UTILISATIONS AUTORISEES

Le Site et les informations qui y sont publiées sont réservés :
 à la consultation des informations au moyen du système de traitement automatisé de données de l´Editeur
 aux utilisations strictement réservées à l´usage privé et non marchand de l´Utilisateur et non destinées à une utilisation collective, gratuite ou payante.

L´Utilisateur est légalement habilité à procéder aux courtes citations, analyses et reproduction destinées à des revues de presse ainsi qu´aux autres utilisations expressément autorisées par la loi dans les limites et conditions fixées par cette dernière et sous réserve notamment de citer le nom des auteurs et la source éditoriale.

UTILISATIONS INTERDITES

Sauf autorisation expresse et préalable de l´Editeur, sont interdites toutes reproductions, représentations et utilisations autres que celles visées ci–dessus

COMPORTEMENTS FRAUDULEUX

Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d´Utilisation s´expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d´auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu´aux systèmes de traitement automatisé de données